Foncier : Acquisition, baux ruraux et clôtures

2025 · Chambres d'agriculture

Cette fiche détaille les modalités d’acquisition du foncier agricole pour les porteurs de projets dans le secteur équin, en abordant les généralités agricoles et en précisant les particularités propres à la filière, ainsi que la réglementation et les recommandations concernant le parcage des équidés.

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Source : Plateforme R&D Agricole (ACTA) — CC BY-NC-SA 4.0. Usage non commercial uniquement.